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Sarl France Rachis Allée des roses 59117 WERVICQ-SUD

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Capital Social : 30.000€

Société immatriculée sous le code SIRET : 529 601 361 00031

Responsable de publication : François TORTEL

HÉBERGEUR DU SITE

OVH.fr

2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

09 72 10 10 07

Société immatriculée sous le code TVA : FR 22 424 761 419

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ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

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ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant du site www.cousin-spine.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de France Rachis ou de tiers.

ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec France Rachis par courrier électronique, les internautes devront correspondances électroniques au moyen proposés sur le site www.cousin-spine.com. Les réponses formulées par France Rachis aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur www.cousin-spine.com sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. France Rachis se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. France Rachis ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas France Rachis, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.

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